Le présent marché est relatif à la «Rénovation des tableaux généraux basse tension de la ligne 2 du métro de Marseille».Ces prestations sont décrites dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et s'exécutent conformément aux dispositions du cahier clauses techniques particulières (CCTP), pièces faisant partie du DCE remis en phase ultérieure, aux candidats admis à déposer une offre.La procédure n'est pa...

Le présent marché est relatif à la «Rénovation des tableaux généraux basse tension de la ligne 2 du métro de Marseille».Ces prestations sont décrites dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et s'exécutent conformément aux dispositions du cahier clauses techniques particulières (CCTP), pièces faisant partie du DCE remis en phase ultérieure, aux candidats admis à déposer une offre.La procédure n'est pas allotie. Elle ne comporte pas de tranches.Le présent marché est un marché de travaux. Il se réfère au cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux, approuvé par arrêté du 8.9.2009. Cette pièce générale réputée connue par l'entreprise est non fournie dans le présent dossier.Il s'agit d'un marché négocié, lancé en application des articles 144.i.1°, 165 et 166 du code des marchés publics (ci-après CMP).Il s'agit d'un marché à bons de commande en vertu de l'article 169 du code des marchés publics, conclu avec un seul opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande, sans négociation, ni mise en concurrence.Il s'agit d'un accord-cadre au sens du droit communautaire.

Arata tot

Arata mai putin